Les infobulles ne prennent pas en compte les filtres
0800 94 77 57
Info légale & documents de la société

MARIE-PASCALE RAFFIER

440 598 365

Auvergne-Rhône-Alpes
Isère
Livet-et-Gavet
Activités des agents et courtiers d'assurances

Documents gratuits

  • Statuts Sociéte
  • Announces Bodacc
  • Actes Publiés
  • Bilan Financier
  • Procédures Collectives
  • Info réglementées
  • Accords d'enterprise

Documents Docubiz Premium

  • Extrait Kbis
  • Diagnostic NotaPME
  • Situation Sirene
  • No TVA intra.

Statut

Actif

Adresse

17 RUE GEORGES PELLETTIER, 38220 LIVET-ET-GAVET

Activité

Activités des agents et courtiers d'assurances

Effectif

Données non disponibles

Création

01/01/2002

Activité de la Société

Activité principale déclarée:

Courtier en assurance en clientèle.

Code NAF ou APE:

66.22Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Domaine d’activité:

Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance

Dirigeants de l’entreprise (-1)

MARIE-PASCALE RAFFIER

Dirigeant

Occupe ce poste depuis le 01/01/2002

Participe aux entreprises ayant des procédures collectives

Non

Établissements (6)

SIRET 44059836500060
Crée le 01/07/2018
Adresse 17 rue georges pellettier, 38220 livet-et-gavet
Activité Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Statut en activité
SIRET 44059836500052
Crée le 20/06/2014
Adresse 116 rue jean jaures, 38220 vizille
Activité Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Statut fermé
SIRET 44059836500045
Crée le 06/03/2009
Adresse le bourg, 24170 saint-pompon
Activité Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Statut fermé
SIRET 44059836500037
Crée le 11/03/2005
Adresse 2 de villeneuve, 47500 monsempron-libos
Activité Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Statut fermé
SIRET 44059836500029
Crée le 12/01/2002
Adresse 23 georges dumas, 87000 limoges
Activité Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Statut fermé
SIRET 44059836500011
Crée le 01/01/2002
Adresse 116 du sablard, 87000 limoges
Activité Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Statut fermé
Enseignes LE PETIT MARCHE

Annonces BODACC (3)

création

RCS de Grenoble
Dénomination: Données non disponibles Adresse: 17 Rue Georges Pellettier 38220 Livet-et-Gavet Activité: Courtier en assurance en clientèle.
Bodacc A n°20210170, annonce n°585

radiation

RCS de Villeneuve-sur-lot
Dénomination: Données non disponibles Description: Données non disponibles Administration: Données non disponibles
Bodacc B n°20090001, annonce n°1172

procédure collective

RCS de Villeneuve-sur-lot
Famille: Jugement de clôture Nature: Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Complément de jugement: Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Bodacc A n°20080227, annonce n°2407

Finances

Wow! Il semble qu'il n'y ait pas de données pour cette entreprise.

Les données sont régulièrement mises à jour. Peut-être que l’information apparaîtra plus tard

Nous travaillons déjà sur l'ajout de nouvelles données! Il n'en reste que peu

Procédures collectives

Jugement de clôture
21/11/2008
Bodacc A n°20080227/2407
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Observations de l'entreprise

Numero: F21/029986

Etat: Ajout
Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 21007228.

Numero: F21/022464

Etat: Ajout
En application de l'article R 123-96 du Code de Commerce, l'activité déclarée est soumise à la condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le Greffier peut faire application de l'article R 123-100 du Code de Commerce.

Numero: 514

Etat: Ajout
(Divers) ADJONCTION DE L'ACTIVITE " VENTE DE BOISSONS A EMPORTER" Date d'effet : 24/01/2002

Numero: 4004

Etat: Ajout
Radiation du RCS le 19/09/2002 avec effet au 31/08/2002 DISPARITION DU FONDS

Numero: 3408

Etat: Ajout
(Procédures collectives) EN DATE DU 21/07/2004, JUGEMENT CLOTURANT LES OPERATIONS DE LIQUIDATION JUDICIAIRE PAR SUITE DE L'INSUFFISANCE DE L'ACTIF A COMPTER DU 21/07/2004 Date d'effet : 21/07/2004

Numero: 1082

Etat: Ajout
(Procédures collectives) EN DATE DU 26/02/2003, JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DESIGNE : MR BESSON COMME JUGE-COMMISSAIRE, NOMME ME FOURTET 2 RUE SAINT AFFRE LIMOGES COMME MANDATAIRE LIQUIDATEUR, ET FIXE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS DU 10/02/2003 Date d'effet : 26/02/2003

Actionnaires et bénéficiaires effectifs

MARIE-PASCALE RAFFIER

Bénéficiaire direct
Participe aux entreprises ayant des procédures collectives: Non
Total: 100%
Indirecte N/A
Directe N/A
Indivision propriete N/A
Par une personne morale N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriete N/A
Pleine propriate N/A
Pleine propriate N/A
Total: 100%
Indirecte N/A
Directe N/A
Indivision propriete N/A
Par une personne morale N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriete N/A
Pleine propriate N/A
Pleine propriate N/A
Usufruit N/A
Usufruit N/A
Usufruit N/A
Total: 100%
Indirecte N/A
Directe N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriete N/A
Pleine propriete N/A
Indivision propriete N/A
Par une personne morale N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriate N/A
Pleine propriate N/A

Marques déposées

Wow! Il semble qu'il n'y ait pas de données pour cette entreprise.

Les données sont régulièrement mises à jour. Peut-être que l’information apparaîtra plus tard

Présentation générale de MARIE-PASCALE RAFFIER

MARIE-PASCALE RAFFIER est une entreprise opérant sous la forme d’une Entrepreneur individuel, son numéro SIREN est 440 598 365. L’entreprise a été créée en 2002 et officie donc depuis 22 ans;

Elle a été enregistrée au registre du commerce et des sociétés de GRENOBLE

MARIE-PASCALE RAFFIER opère dans le secteur Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance sous le code NAF/APE 66.22Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

En France il y a 75 229 sociétés exerçant dans le même domaine d’activité et 986 entreprises dans le même secteur dans le département Isère , 38

Direction & bénéficiaires de MARIE-PASCALE RAFFIER

MARIE-PASCALE RAFFIER Entrepreneur individuel est dirigée par 1 Dirigeant et compte 1

Les services docubiz Premium

Vous souhaitez obtenir toute l’information disponible sur MARIE-PASCALE RAFFIER et sur d’autres entreprises et notamment avoir accès à tous les documents légaux et financiers?

Alors notre offre Premium est faite pour vous. Docubiz vous propose un accès illimité aux informations des entreprises françaises.

Avec docubiz vous pouvez avis INSEE SIREN ou Kbis gratuit ou enfin tva intracommunautaire compta . Vous pouvez également commander un diagnostic financier en souscrivant à notre formule Docubiz Premium pour 49.90 euros /mois après une période d’essai de 48H facturée 1.90 euros !

Les documents Consultables sur Docubiz

Voici l’ensemble des documents de MARIE-PASCALE RAFFIER consultables sur Docubiz:

  • ★ 3 Bodacc disponible(s)